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Dossier/Adoption, traite et trafics des enfants au Togo : État des lieux…

©AfreePress-(Lomé, le 6 Avril 2023)-Le Togo, comme de nombreux pays africains, est confronté à une augmentation du nombre d’enfants abandonnés ou orphelins. Les raisons peuvent être diverses, notamment la pauvreté, les problèmes de maladie ou des raisons traditionnelles et culturelles. Pour ces enfants, l’adoption s’offre à eux comme une alternative crédible, pour vivre une vie épanouie dans un cadre familial stable.

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Cependant, le processus d’adoption au Togo peut être harassant et semé d’embûches, à l’instar de la corruption, des pratiques illégales, et de la stigmatisation.

Dans ce dossier, nous passons au peigne fin, la situation de l’adoption au Togo, les problèmes auxquels sont confrontés les enfants et les familles désireuses d’adopter, ainsi que les mesures qui sont prises par l’Etat pour améliorer la situation.

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La procédure d’adoption au Togo

Au Togo, l’adoption se définit, comme la filiation qui crée, par l’effet de la loi, un lien entre l’adoptant et l’adopté, indépendamment de l’origine de l’adopté (Art 62) du Code de l’enfant. Il s’agit de la création d’une filiation qui se substitue à une filiation biologique. Elle ne peut avoir lieu que lorsqu’il y a de justes motifs, notamment celui lié à l’intérêt supérieur de l’enfant.

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Au Togo, la structure centrale chargée de satisfaire aux obligations internationales en matière d’adoption, est le Comité National d’Adoption d’Enfants au Togo (CNAET).

Au titre de ses prérogatives, le comité d’adoption est chargé d’informer, suivre et coordonner les procédures d’adoption d’enfants, d’étudier les dossiers de demande d’agrément et de soumettre ses avis à l’appréciation du Ministre chargé de la protection de l’enfant. Il doit notifier aux demandeurs les décisions d’agrément, de refus d’agrément ou de retrait d’agrément prises par le Ministre chargé de la protection de l’enfant, étudier les dossiers des personnes désireuses d’adopter un ou des enfants togolais qui lui sont transmis par le Ministre chargé de la protection de l’enfant. Il s’assure également de la crédibilité des informations contenues dans les dossiers des postulants, juge de l’adaptabilité ou non des enfants proposés à l’adoption par les parents, le conseil de famille, etc.

À l’international, le comité d’adoption coopère avec les autorités centrales des États étrangers pour assurer la protection des enfants adoptés et veiller à la réalisation de tous les objectifs des conventions en cette matière. Le comité prend toutes les mesures appropriées pour fournir aux autorités centrales des autres États parties aux mêmes conventions sur l’adoption que le Togo, des informations sur la législation togolaise en matière d’adoption et d’autres informations générales, etc.

Les lois/ règlements/règles de procédure

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Selon les informations recueillies par l’Agence de presse AfreePress auprès du CNAET, plusieurs lois encadrent l’adoption d’enfants au Togo. Elles sont regroupées en trois (3) catégories. Il s’agit des lois, des décrets d’application et des arrêtés.

En termes de Lois, on peut citer la Constitution Togolaise, qui confie à l’État, la protection de toute personne vivant sur le territoire, y compris les enfants. La Loi N°2007-017 du 06 juillet 2007 portant Code de l’enfant qui est la loi fondamentale et qui organise le secteur de la protection de l’enfant ainsi que de l’adoption des enfants au Togo), la loi portant ratification de la convention de la Haye (une loi qui internalise les dispositions de la Convention la Haye sur l’adoption internationale des enfants), la Loi n°2009-010 du 11 juin 2009 relative à l’organisation de l’état-civil, la Loi N°2012-014 du 06 juillet 2012 portant Code des personnes et de la famille modifiée par la loi N°2014-019 du 17 novembre 2014 et la Loi N°2015-10 du 24 novembre 2015 portant nouveau code pénal.

Pour ce qui concerne les décrets, ils sont au nombre de trois. Le décret n° 2008-103/PR du 29 juillet 2008 relatif à la procédure d’adoption d’enfants au Togo, le décret N° 2008-104/PR du 29 juillet 2008 portant création du comité national d’adoption d’enfants au Togo (CNAET) et le décret N°2010- 100/PR du 04 août 2010 fixant les normes et les standards applicables aux structures d’accueil et de protection des enfants vulnérables au Togo.

Viennent ensuite, l’arrêté interministériel N°17/MASPFPEPA/MJ/MEF du 08 juin 2009 fixant les frais relatifs à la procédure d’adoption d’enfants au Togo et l’arrêté N°043/2018/MASPFA/CAB du 14 août 2018 fixant les frais de prise en charge des enfants proposés à l’adoption internationale.

Qui peut adopter un enfant togolais ?

Au Togo, seul le Comité national d’adoption, autorité centrale en matière d’adoption d’enfants, est habileté à veiller au respect du principe de subsidiarité lors des attributions des enfants.

« Un enfant est adoptable : lorsque, le père/mère ou le conseil de famille ont valablement consenti à l’adoption. Il est déclaré “abandonné” par le juge des enfants ou le Président du tribunal de première instance conformément aux dispositions de l’article 73 et 278 du Code de l’enfant. Les enfants victimes de catastrophes naturelles, de conflits armés, de troubles civils ou autres, les parents ont été déchus de l’autorité parentale, les enfants réfugiés, privés de leur milieu familial de façon définitive, peuvent aussi être adoptés », a confié à AfreePress, TCHILTEME Toatre Pascal, Président dudit comité.

Les types d’adoption autorités au Togo

Selon le Comité national, l’adoption se présente sous deux formes. L’adoption plénière et l’adoption simple.
« L’adoption plénière est irrévocable. Elle est définitive, une fois que le tribunal l’entérine, c’est fini. Et les enfants qui peuvent être adoptés dans ce type d’adoption sont essentiellement des enfants abandonnés et les enfants dont les parents consentent à leur adoption.

L’adoption plénière, intervient lorsque l’enfant a une rupture avec sa filiation biologique ancienne. Cette adoption rompt les relations biologiques. C’est-à-dire, elle met fin à l’identité d’origine.

“Lorsqu’un parent consent, en bonne connaissance de cause, parce que nous prenons notre temps pour expliquer les effets de la loi, pour permettre à ce dernier, de bien éclairer sa décision. Si malgré tout, il dit qu’il est d’accord, alors il va chez le notaire pour signer l’acte de consentement et cet acte de consentement lorsqu’il acquiert le statut de non-opposition, alors le comité adoption initie la procédure d’adoption de cet enfant », a expliqué M. TCHILTEME à AfreePress.

D’après ce dernier, les autres enfants notamment, des réfugiés et ceux victimes d’un conflit armé, peuvent être aussi adoptés en plénière. Mais, dans leur cas, un travail minutieux doit être fait au préalable.

« Nous devons nous assurer que les familles de ces enfants ne sont plus trouvables. Il faut qu’on s’assure, qu’on fasse des recherches très approfondies pour voir si on peut retrouver les familles. Au cas où les familles n’ont pas été retrouvées et qu’il n’y a, aucune trace de leurs proches, alors ces enfants peuvent être déclarés abandonnés par le juge et bénéficier d’une adoption plénière », a ajouté le Président du CNAET.

Il existe une autre forme d’adoption. C’est l’adoption simple ou intrafamiliale. Elle a lieu souvent entre les membres d’une famille et ceux qui ont des liens de sang avec celle-ci.
« Cette adoption est temporaire. Elle est révocable parce qu’en un moment donné, l’une des parties consentantes peut décider de rompre ce contrat. Ça peut être, le parent biologique, le parent adoptif ou même l’enfant lui-même qui décide de retourner chez ses parents », a confié le président du CNAET.

Qui peut adopter un enfant ?

Sont autorisés à adopter un enfant sur le sol togolais, des couples hétérosexuels mariés et les femmes célibataires.

Adoption internationale

Pour les demandes internationales, les évaluations des futurs parents adoptifs se font par les autorités centrales et les organismes agréés (OAA) pour l’adoption dans leurs pays de résidence.

Les dossiers des familles qui ont l’agrément sont transmis au comité d’adoption via les représentations diplomatiques ou consulaires.

Les facilités au Togo

Depuis 2008, la procédure d’adoption a été bien revue.

« Le Togo a rendu ce service plus accessible. Au Togo, nous ne mettons pas l’accent sur le niveau social de l’adoptant. Dans d’autres pays, il est exigé que l’adoptant dispose d’un montant minimum sur son compte bancaire avant d’adopter un enfant. Aussi, ailleurs, on demande à l’adoptant de prendre un avocat, ce qui n’est pas le cas chez nous. Au Togo, de façon globale, l’adoption coûte 280 000 FCFA pour les nationaux (240 000 FCFA pour les frais administratifs et 80 000 FCFA pour les frais judiciaires). Pour les adoptants internationaux, le montant total à payer est de 580 000 FCFA. En matière d’adoption au Togo, il n’y a plus depuis 2008 de faux frais », souligne M. TCHILTEME.

À ces facilités, s’ajoute la digitalisation du processus. Depuis le site officiel du gouvernement, les parents adoptants peuvent avoir les informations nécessaires et suivre l’évolution du processus.

Suivi post-adoption

Le suivi post-adoption est aussi bien national qu’international.
Sur le plan national, le Président du comité d’adoption diligente une enquête sociale qui est menée pour vérifier l’intégration familiale ou accompagner la famille en cas de problème d’intégration.
Sur le plan international, tous les pays qui collaborent avec le Togo en matière d’adoption internationale sont tenus de respecter le protocole de suivi post adoption, décliné en 6 étapes. Un rapport chaque année pendant les trois (3) premières années suivant l’adoption, un 4e rapport, trois (3) ans après le 3e, un 5e rapport cinq (5) ans après le 4e et un rapport tous les cinq (5) ans après le 5e rapport jusqu’à la majorité de l’enfant (18 ans).

« Ces suivis permettent au comité d’adoption de s’assurer que les enfants évoluent normalement et sont bien intégrés dans leur pays d’accueil. À l’international, toutes les institutions impliquées dans l’adoption d’un enfant ont l’obligation de s’assurer que l’enfant est bien inséré en effectuant les mêmes suivis que nous faisons sur le plan national. Elles font les suivis et nous envoient les rapports. Et si on constate qu’il y a quelque chose qui ne va pas, nous interpellons l’autorité centrale, soit, nous nous déplaçons dans le pays pour rencontrer les enfants et leurs parents adoptifs pour nous assurer qu’ils sont bien intégrés. En-dehors des suivis, nous faisons aussi de l’accompagnement des familles qui ont des difficultés d’insertion avec l’enfant », ajoute M. TCHILTEME.
À la fin du processus, le dossier est archivé par le service social près du Tribunal et le secrétariat permanent du comité d’adoption pour la conservation de l’histoire de l’enfant.

Enlèvement, vente et traite des enfants

En dehors de la procédure décrite plus haut, toute autre forme d’adoption d’enfant est illégale.
« Quelqu’un qui ne suit pas la procédure officielle et qui passe par des voies illégales pour adopter un enfant, tombe sur le coup de la loi. Donc, sans passer par le comité national d’adoption, ce qui est fait, ne peut, en aucun cas, être une adoption d’enfant. Lorsqu’on se réfère au code pénal ou au code de l’enfant, cela relève de la séquestration d’enfant, de vol d’enfants ou de trafic d’enfants et c’est puni par la loi », a-t-il prévenu.
Au Togo, les lois qui préviennent l’enlèvement, la vente et la traite des enfants dans le cadre de les programmes d’adoption international sont : la Loi N°2OO5-009 du 03 août 2005 portant répression du trafic d’enfants au Togo ; la loi N°2007-017 du 06 juillet 2007 portant code de l’enfant ; – le décret N°2008-104/PR du 29 juillet 2008 portant création du CNAET ; le code pénal ; le décret N°2010-104/PR du 04 août 2010 fixant les normes et standards applicables aux structures d’accueil et de protection des enfants au Togo ; le décret N°2021-104/PR du 29 septembre 2021 portant création attribution, organisation et fonctionnement de la commission nationale de lutte contre la traite des personnes au Togo.
Au titre des sanctions, le code pénal prévoit des peines d’emprisonnement de deux (02) à cinq (05) ans et une amende d’un million (1 000 000) à cinq millions (5 000 000) de francs CFA ou de l’une de ces deux peines, les auteurs et complices de traite d’enfants quels que soient les lieux de départ et de destination de ces enfants. Cette peine peut varier en fonction des circonstances. Est également puni d’une peine de cinq (5) à dix (10) ans de réclusion et d’une amende de cinq millions (5 000 000) à dix (10) millions (10 000 000) de francs CFA, quiconque livre un enfant à la vente.

Les chiffres depuis 2008

Quelques centaines d’enfants ont été adoptés sur le territoire togolais depuis 2008, date de création du Comité national pour l’adoption.
En 2022, ils étaient au nombre de 535 enfants abandonnés ou orphelins à trouver de nouvelles familles.
« Sur les 535 enfants, il y en a 225 qui sont adoptés au niveau national et 310 au niveau international. Bon. Ils sont plus nombreux au niveau international qu’au niveau national, parce qu’au début, ce sont seulement les étrangers qui viennent adopter. Mais à partir de 2010, les nationaux ont aussi commencé par adopter les enfants. Et il faut dire que cela s’explique par le fait que l’adoption ne relève pas de notre culture. Dans nos cultures et nos traditions, on ne connaît que le “confiage” d’enfant. Mais l’adoption telle que cela se passe aujourd’hui n’était pas dans nos cultures, ça été importé. Aussi, au début, les gens n’avaient pas suffisamment d’informations sur la procédure. Et même jusqu’à présent, nous poursuivons les sensibilisations pour vraiment faire connaître la procédure de sorte à éviter aux citoyens des erreurs et qu’ils ne tombent sous le coup de la loi », a ajouté le Président du CNAET.

Les défis dans les centres d’accueil

Dans les orphelinats et autres maisons d’accueil au Togo, le travail n’est pas aisé. Prendre en charge plusieurs enfants nécessite beaucoup de ressources humaines et financières. L’adoption devient ainsi le seul moyen pour ces centres d’accueil d’économiser leurs ressources, mais aussi de se dynamiser en accueillant de nouveaux enfants abandonnés ou orphelins. Malheureusement, la lenteur dans le processus d’adoption n’avantage pas les centres d’accueil.

A l’orphelinat « La Maison de la Providence » de Lomé, une trentaine d’enfants sont aux petits soins.

« En décembre 2006, nous avons reçu les tous-premiers enfants, une fille de trois mois et un garçon de trois ans. Aujourd’hui, le garçon est en première année en Droit à l’Université et la fille est en classe de 3e. Actuellement, ils sont au nombre de 25. De 2006 à ce jour, nous avons eu plus de 80 enfants. Beaucoup sont partis en adoption et d’autres ont été réinsérés dans leurs familles. Parce que nous accueillons deux types d’enfants. Les enfants dont les mamans sont décédées au moment de l’accouchement, nous les accueillons bien sûr en passant par les affaires sociales et nous accueillons aussi les enfants abandonnés dans les maternités ou dans les rues. Et ce sont ces enfants dits abandonnés qui sont destinés à l’adoption », a expliqué Jean Koffi GBODOSSOU, premier responsable du centre.

(photo crédit ludya Ludic)

Le coût de la prise en charge

Au Togo, les structures d’accueil des enfants éprouvent parfois d’énormes difficultés dans la prise en charge des enfants. Étant des bénévoles, les responsables de ces structures ne peuvent compter que sur les donateurs et de l’aide de l’Etat pour assurer le bien-être des enfants.
« Quand nous accueillons les enfants, toute leur vie nous revient. Tous les problèmes ou besoins des enfants nous reviennent. Au début, nous étions spécialisés dans l’accueil des enfants de deux ou trois jours. Ce sont des enfants qu’on a trouvés dans les maternités ou déposés dans des cartons parfois même avec le cordon ombilical. Oui, c’est la triste réalité. Lorsqu’ils grandissent, il faut les scolariser. Dans notre zone par exemple, il n’y a pas d’école publique. On est obligé de les inscrire dans les écoles privées qui sont très chères. Donc vous pouvez imaginer ce que cela doit nous coûter en termes de ressources financières. Et aussi, nous avons recruté des femmes qui nous aident à garder les enfants. L’État fait ce qu’il peut, mais c’est insuffisant. Il faut que les gens nous aident. Le peu qu’ils auraient apporté va servir à quelque chose », a plaidé M. Gbodossou.

Les parents adoptants appelés à leur devoir moral

« Ce que nous demandons, c’est une assistance aux structures d’accueil après l’adoption. Je souhaiterais que les parents qui viennent adopter dans une structure d’accueil, apportent en retour (une fois en passant) un soutien à la structure. Parce que, si nous n’avons pas eu le soutien des autres personnes généreuses, surtout de l’extérieur, nous n’aurons pas pu encadrer les enfants qui font aujourd’hui la joie dans leurs foyers. Il y a des parents, le jour qu’ils sortent de l’orphelinat avec leur enfant adopté, ils oublient définitivement là où ils sont venus le chercher. Je ne parle pas de reconnaissance. Mais plutôt de soutien. Il faut aussi qu’ils soutiennent ces structures d’accueil pour que d’autres enfants en situations difficiles puissent avoir les mêmes chances que ceux qu’ils ont adoptés. Donc, ça devrait être un devoir moral d’envoyer un petit sac de riz, de sucre ou de savon pour soutenir les enfants qui sont dans les centres ».

Des doléances à l’endroit de l’Etat

Face aux coûts de la prise en charge des enfants et au besoin sur le terrain, en matière du nombre important d’enfants en situation difficile, l’un des souhaits des structures d’accueil aujourd’hui est la simplification du processus d’adoption.
« Il y a beaucoup de demandes toujours en attente. En tant que structure d’accueil et au vu du coût de la prise en charge des enfants, notre doléance est que le processus soit un peu plus simplifié pour permettre le départ des enfants assez rapidement. Parce qu’actuellement, ça prend un, deux ou trois ans, parfois. Nous sommes des structures fermées, quand les enfants ne partent pas vite, ils ne profitent pas de la vie sociale comme il se doit. Parce qu’à notre niveau, ce n’est pas régulièrement que nous sortons avec eux. Une fois en passant, on va à la plage ou à la colonie de vacances. Alors que, s’ils entrent vite en familles, ils s’épanouiront puisqu’ils sont chez nous », a indiqué M. Gbodossou.

Raphaël A.

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